S’incorporer ou non – Fiscalité Travailleur indépendant

La fiscalité du travailleur indépendant, que de choses à dire !! C’est en effet un sujet qui tient à coeur tout travailleur indépendant. Si vous avez déjà consulter la section ‘Démarrer son entreprise’ vous savez que j’avais rédigé un article sur les avantages et inconvénients de s’incorporer. Mais il y a quelques semaines je vous avais mentionné que j’étais pour participer au souper conférence de l’AQIII sur le sujet de la Fiscalité du travailleur indépendant.

travailleur independant

Tel que promis, je vais vous présenter les grandes lignes de ce que j’ai appris lors de cette excellente conférence sur le travailleur indépendant et la fiscalité.

Fiscalité du travailleur indépendant

Travailleur indépendant- les grands choix

Un rappel. En décidant de démarrer son entreprise, le travailleur indépendant à deux grandes options:

Ëtre travailleur indépendant et mettre ses activités (ex : Revenus) sous son propre nom;

S’incorporer en tant que compagnie;

Travailleur indépendant – raisons de s’incorporer

Au yeux du fiscaliste qui a présenté la conférence, les deux raisons principales pour décider de s’incorporer sont les suivantes:

Pour la protection légale que la compagnie offre

La compagnie est une personnalité distincte. Donc par exemple, si la compagnie a des difficultés financières, personne ne pourra prendre ce qui appartient à l’individu.

Peut permettre de différer des revenus

Double imposition
Avant de parler de différer des revenus, il est important de se rappeler que les montants que l’on gagne en revenus sont susceptibles d’être soumis à une double imposition. En effet, si vous décidez de cesser d’être travailleur indépendant et de vous incorporer, à chaque fois que vous allez verser de l’argent de la compagnie à vous-même, une double imposition se produiera.

* 1 ier imposition: Tout d’abord, votre revenu qui sera attribué à la compagnie sera imposé dans la compagnie – imposition de la compagnie 19% actuellement;

* 2 ier imposition: Le montant que vous vous verserez (salaire ou dividende) devra être ajouté à vos revenus personnels. Ce montant sera alors de nouveau imposé mais cette fois-ci, sous votre taux d’imposition personnel.

On se souvient qu’au niveau de l’impôt des individus un taux marginal s’applique. C’est à dire qu’il existe des paliers indiquant le taux d’impôt à payer selon le revenu gagné. En tant qu’individu plus notre revenu est haut et plus haut sera notre taux d’imposition personnel.

Différer des revenus – c’est quoi
Différer des revenus veut donc dire quoi alors? C’est de dire que le travaileur indépendant qui décide de s’incorporer aura l’opportunité de garder de l’argent dans la compagnie et de choisir un moment plus opportun pour se verser cette somme d’argent. Cette somme sera immédiatement imposée dans la compagnie (19%). Mais lorsque cette même somme vous sera versée à vous personnellement, on peut penser que votre taux d’imposition personnel sera plus bas.

Par exemple vous pourriez vous verser des sommes lorsque vous prendrez une année sans travailler ou bien lorsque vous serez en pré-retraite ou à la retraite. Donc comme votre revenu personnel sera plus bas à ce moment là, vous serez donc moins imposé que si vous aviez ajouté cette somme à vos revenus personnels immédiatement au moment où ces revenus ont été gagnés.


Fiscalité du travailleur indépendant – Conclusion

Si votre revenu ne sera pas suffisant pour vous donner l’opportunité de différer des revenus, vous devrez vous questionner sur la nécessité de vous incorporer. Faut le rappeler, il y a tout de même des frais associés à l’incorporation.

Ceci dit, vous n’aurez peut-être pas le choix. Énormément de clients exigent que vous soyiez incorporé. Et il ne faut pas se le cacher, il y a toujours les risques du métier. Lorsque nous sommes informaticien, la protection légale qu’amène l’incorporation est très importante.


J’espère que ce premier article aide certaines personnes ou sinon qu’il vous confirme votre choix de vous être incorporé ou non. Dans la série Fiscalité du travailleur autonome, d’autres articles suivront. Le prochain: Salaire ou divididende !! 🙂 LA question !!! 😀

NOTE IMPORTANTE
Un rappel, je suis en rien fiscaliste. Avant de prendre des décions je vous invite à consulter des spécialistes (ex: comptable). Par ces chroniques, je ne veux que partager avec vous ce que j’ai compris au travers du temps, ce que j’ai lu dans des livres ou ce que j’ai entendu dans des conférences tel que la conférence sur la Fiscalité du travailleur indépendant.

1 Réponse to “S’incorporer ou non – Fiscalité Travailleur indépendant”

  1. Serge Lachapelle Dit:

    Je suis justement à dissoudre une compagnie de gestion que j’ai incorporée il y a quelques années…

    Ça coute la peau des fesses en frais une incorporation. Fiscalité plus complexe, frais comptables plus élevés…Je ne vois vraiment pas l’utilité pour une personne seule.

    Même au niveau légal…le fait de transiger au travers une compagnie ne vous isole pas tant que ça…Franchement, c’est vous qui faites le travail, c’est vous qui êtes l’administrateur de la compagnie…c’est vous qui êtes responsable de vos conneries…

    À moins d’avoirs des associés, de très importants revenus ou des employés…je ne vois pas l’utilité d’être incorporé…J’y suis allé et suis revenu au bon vieux enr…Je suis au moins $2000 plus riche chaque année…(Sans vous dire les frais encourus pour radier la compagnie une fois que vous serez tannés!…)

Laissez un commentaire !!